{"id":21,"date":"2023-08-08T15:15:02","date_gmt":"2023-08-08T14:15:02","guid":{"rendered":"http:\/\/mcl-modelisme.be\/new\/?page_id=21"},"modified":"2026-07-04T09:39:04","modified_gmt":"2026-07-04T08:39:04","slug":"statuts-coordonnes-du-model-club-leuzois-asbl","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/www.mcl-modelisme.be\/?page_id=21","title":{"rendered":"Statuts coordonn\u00e9s du Model Club Leuzois A.S.B.L."},"content":{"rendered":"

Vous trouverez ci-dessous les statuts coordonn\u00e9s du club (cliquez ici pour la version PDF<\/a>).<\/p>\n

Au cours de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du Model Club Leuzois ASBL du 18 f\u00e9vrier 2023 les modifications statutaires suivantes ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9es \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e.<\/p>\n

Art 1 D\u00e9nomination et si\u00e8ge<\/strong><\/span><\/p>\n

L\u2019association, constitu\u00e9e pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e, est d\u00e9nomm\u00e9e MODEL CLUB LEUZOIS ASBL en abr\u00e9g\u00e9 : MCL, son si\u00e8ge social est \u00e9tabli en Belgique, dans la R\u00e9gion Wallonne, il est fix\u00e9 \u00e0 6230 Pont-\u00e0-Celles, rue de l’Yser 6.<\/p>\n

Art 2. But de l\u2019association<\/strong><\/span><\/p>\n

L\u2019association a pour but de promouvoir la pratique de l\u2019a\u00e9romod\u00e9lisme, par la mise \u00e0 disposition de ses membres d’un terrain appropri\u00e9 aux \u00e9volutions des a\u00e9romod\u00e8les. Il informe ses membres par courriel ainsi qu’au travers de son site web www.mcl-modelisme.be<\/p>\n

Art 3 Les membres<\/strong><\/span><\/p>\n

    \n
  1. L\u2019association est compos\u00e9e de membres effectifs et de membres adh\u00e9rents. Seuls les membres effectifs appel\u00e9s ci-apr\u00e8s \u00ab membres \u00bb disposent d’un droit de vote \u00e0 l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale et jouissent de la pl\u00e9nitude des droits accord\u00e9s aux membre par la loi et par les pr\u00e9sents statuts. Le nombre de membres est illimit\u00e9. Il ne peut \u00eatre inf\u00e9rieur \u00e0 quatre.<\/li>\n
  2. Toute nouvelle candidature de membre doit \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e par deux membres. Ils sont nomm\u00e9s par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale au scrutin secret et \u00e0 la majorit\u00e9 simple. Avec sa nomination, le membre reconna\u00eet son adh\u00e9sion aux pr\u00e9sents statuts, s\u2019engage \u00e0 les respecter et \u00e0 respecter le r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur \u00e9mis par l\u2019association.<\/li>\n
  3. L\u2019exclusion d\u2019un membre ne peut \u00eatre prononc\u00e9e que par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 la majorit\u00e9 des deux tiers des voix des membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s.\u00a0Les d\u00e9cisions sont port\u00e9es \u00e0 la connaissance des int\u00e9ress\u00e9s par courrier postal ou \u00e9lectronique.<\/li>\n
  4. Les membres adh\u00e9rents sont propos\u00e9s \u00e0 l\u2019admission par les membres. Par son adh\u00e9sion, le membre adh\u00e9rent reconna\u00eet son adh\u00e9sion aux pr\u00e9sents statuts, s\u2019engage \u00e0 les respecter et \u00e0 respecter le r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur \u00e9mis par l\u2019association.<\/li>\n
  5. L’organe d\u2019administration peut d\u00e9cider de l\u2019admission de nouveaux membres adh\u00e9rents ou de leur maintien et est tenu, en cas de refus, de motiver sa d\u00e9cision. Il avertira l\u2019int\u00e9ress\u00e9 de sa d\u00e9cision par courrier postal ou \u00e9lectronique.<\/li>\n
  6. Les membres de l\u2019association sont inscrits \u00e0 l\u2019ASBL \u00ab Association d\u2019a\u00e9romod\u00e9lisme \u00bb fond\u00e9e le 27 novembre 1977.<\/li>\n
  7. Tout membre d\u00e9missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h\u00e9ritiers n\u2019ont aucun droit sur l\u2019avoir de l\u2019association. Ils ne peuvent r\u00e9clamer aucun compte, faire apposer des scell\u00e9s ou requ\u00e9rir l\u2019inventaire<\/li>\n
  8. L’organe d\u2019administration tient au si\u00e8ge social de l\u2019association un registre des membres.<\/li>\n
  9. Tout membre peut consulter au si\u00e8ge social de l\u2019ASBL le registre des membres, les documents comptables, les proc\u00e8s verbaux et d\u00e9cisions de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, de l’organe d\u2019administration et des mandataires. Il en fera la demande \u00e9crite pr\u00e9alable \u00e0 l’organe d\u2019administration et pr\u00e9cisera les documents auxquels il souhaite avoir acc\u00e8s. Les parties conviennent d\u2019une date de consultation des documents, cette date \u00e9tant fix\u00e9e dans un d\u00e9lai d\u2019un mois \u00e0 partir de la r\u00e9ception de la demande.<\/li>\n
  10. Les membres et les membres adh\u00e9rents paient annuellement une cotisation. L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, sur proposition de l’organe d\u2019administration, d\u00e9termine annuellement la cotisation pour chaque cat\u00e9gorie de membres. Le montant de la cotisation ne peut exc\u00e9der 248 Euro par an et par membre. Le non-paiement de la cotisation traduit la volont\u00e9 du membre de ne plus faire partie de l\u2019association.<\/li>\n<\/ol>\n

    Art 4 Composition de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/strong><\/span>
    \nL\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est constitu\u00e9e des membres. Chaque membre dispose d\u2019une voix et ne pourra
    \n\u00eatre porteur de plus d\u2019une procuration. Les membres adh\u00e9rents peuvent assister \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale
    \navec voix consultative.<\/p>\n

    Art 5 Pouvoirs de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/strong><\/span><\/p>\n

    L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est l\u2019organe supr\u00eame de l\u2019association, en tant que telle, elle dispose d\u2019une comp\u00e9tence g\u00e9n\u00e9rale.
    \nL\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale doit obligatoirement \u00eatre convoqu\u00e9e dans les cas suivants :<\/p>\n

      \n
    1. modification de statuts<\/li>\n
    2. nomination et r\u00e9vocation des membres ainsi que l\u2019acceptation de la d\u00e9mission de ces membres<\/li>\n
    3. approbation des budgets et des comptes<\/li>\n
    4. dissolution de l\u2019association<\/li>\n<\/ol>\n

      Art 6 Fonctionnement de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/strong><\/span><\/p>\n

        \n
      1. L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est convoqu\u00e9e par l’organe d’administration, elle se r\u00e9unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin de l\u2019ann\u00e9e civile. Une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire peut \u00eatre r\u00e9unie \u00e0 tout moment par d\u00e9cision de l’organe d\u2019administration, soit \u00e0 la demande de celui-ci, soit \u00e0 la demande d\u2019un cinqui\u00e8me des membres.<\/li>\n
      2. L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale peut valablement d\u00e9lib\u00e9rer quel que soit le nombre de membres pr\u00e9sents ou valablement repr\u00e9sent\u00e9s. Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 simple des voix des membres pr\u00e9sents et repr\u00e9sent\u00e9s, sauf dans les cas o\u00f9 il en est d\u00e9cid\u00e9 autrement dans la loi du 23 mars 2019 ou les pr\u00e9sents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas comptabilis\u00e9s pour le calcul des majorit\u00e9s.<\/li>\n
      3. Les convocations, contenant l\u2019ordre du jour, sont soit exp\u00e9di\u00e9es par courrier postal ou \u00e9lectronique, quinze jours au moins avant la date pr\u00e9vue pour la r\u00e9union.<\/li>\n
      4. Les d\u00e9cisions de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sont consign\u00e9es dans un registre conserv\u00e9 au secr\u00e9tariat de l\u2019association.<\/li>\n<\/ol>\n

        Art 7 Composition de l’organe d\u2019administration<\/strong><\/span><\/p>\n

        L’organe d\u2019administration est compos\u00e9 de trois administrateurs au moins et de sept administrateurs au plus. Ils sont \u00e9lus \u00e0 la majorit\u00e9 simple par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale et en son sein. Leur mandat est d\u2019une dur\u00e9e de quatre ans et est renouvelable. Toutefois ils sont r\u00e9vocables en tout temps par d\u00e9cision de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, prise \u00e0 la majorit\u00e9 des deux tiers des membres pr\u00e9sents.<\/p>\n

        Art 8 Pouvoirs de l’organe d\u2019administration<\/strong><\/span><\/p>\n

          \n
        1. L’organe d\u2019administration a les pouvoirs les plus \u00e9tendus pour l\u2019administration des affaires de l\u2019association et pour la r\u00e9alisation de son but. Tout ce qui n\u2019est pas express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9 par la loi ou les statuts \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est du ressort de l’organe\u00a0 d\u2019administration.<\/li>\n
        2. Il peut notamment passer tous contrats et march\u00e9s, acheter, vendre, acqu\u00e9rir, \u00e9changer ou ali\u00e9ner tous biens meubles et immeubles n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation du but de l\u2019association, accepter toutes lib\u00e9ralit\u00e9s, subsides ou subventions officielles ou priv\u00e9es, recevoir toute somme, en donner ou retirer valablement quittance donner toutes d\u00e9charges, nommer et r\u00e9voquer tous agents, fixer \u00e9ventuellement leurs attributions et traitements, arr\u00eater tous r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur.<\/li>\n
        3. Les actions en justice, tant en demandant qu\u2019en d\u00e9fendant, sont d\u00e9cid\u00e9es par le conseil d\u2019administration et intent\u00e9es ou soutenues au nom de l\u2019association par les personnes habilit\u00e9es en fonction de l\u2019article 9 des statuts.<\/li>\n
        4. L’organe d\u2019administration peut d\u00e9l\u00e9guer ou donner pouvoirs sp\u00e9ciaux et d\u00e9termin\u00e9s \u00e0 un ou plusieurs membres ou m\u00eame \u00e0 des tierces personnes, affili\u00e9es ou non.<\/li>\n
        5. Les administrateurs choisissent parmi eux un pr\u00e9sident, un vice-pr\u00e9sident,un secr\u00e9taire et un tr\u00e9sorier. Ces deux derni\u00e8res fonctions peuvent \u00eatre cumul\u00e9es. Ces trois (quatre) administrateurs constituent l\u2019organe de gestion journali\u00e8re de l\u2019association.<\/li>\n<\/ol>\n

          Art 9 Repr\u00e9sentation<\/strong><\/span><\/p>\n

            \n
          1. L\u2019association est valablement repr\u00e9sent\u00e9e dans tous les actes ou en justice par son pr\u00e9sident, le secr\u00e9taire et le tr\u00e9sorier, agissant conjointement par deux minimum. En tant qu\u2019organe, ils ne devront pas justifier vis-\u00e0-vis des tiers d\u2019une d\u00e9cision pr\u00e9alable et d\u2019une procuration de l’organe d\u2019administration.<\/li>\n
          2. L\u2019association est aussi valablement engag\u00e9e par des mandataires sp\u00e9ciaux et ce, dans les limites donn\u00e9es \u00e0 leurs mandats.<\/li>\n
          3. L\u2019association est \u00e9galement valablement repr\u00e9sent\u00e9e pour les actes de gestion journali\u00e8re par les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s \u00e0 cette gestion qui, en tant qu\u2019organe, ne devront pas justifier d\u2019une d\u00e9cision pr\u00e9alable.<\/li>\n<\/ol>\n

            Art 10 Comptes et budget<\/strong><\/span><\/p>\n

              \n
            1. L\u2019association tient une comptabilit\u00e9 conforme au code des soci\u00e9t\u00e9s et des associations et ses arr\u00eat\u00e9s d\u2019application. L\u2019ann\u00e9e sociale d\u00e9bute le 1er janvier et se termine le 31 d\u00e9cembre. A cette date, les \u00e9critures sont arr\u00eat\u00e9es et l\u2019exercice cl\u00f4tur\u00e9. Les comptes de l\u2019exercice \u00e9coul\u00e9 seront soumis annuellement pour approbation \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ainsi que le budget de l\u2019exercice suivant. Ces documents seront joints \u00e0 la convocation \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/li>\n
            2. Les v\u00e9rificateurs aux comptes sont nomm\u00e9s par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 la majorit\u00e9 simple.<\/li>\n
            3. Les d\u00e9penses de maximum 1000 \u20ac sont sign\u00e9es par le tr\u00e9sorier seul. Les d\u00e9penses sup\u00e9rieures \u00e0 ce montant seront approuv\u00e9es par l’organe d\u2019administration et les paiements effectu\u00e9s par le tr\u00e9sorier contresign\u00e9s par le pr\u00e9sident ou le vice-pr\u00e9sident.<\/li>\n<\/ol>\n

              Art 11 Dissolution<\/strong><\/span><\/p>\n

              En cas de dissolution volontaire de l\u2019association, l\u2019actif doit \u00eatre vers\u00e9 \u00e0 une \u0153uvre similaire d\u00e9sign\u00e9e par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ayant prononc\u00e9 la dissolution ou, en cas d\u2019impossibilit\u00e9, \u00e0 une \u0153uvre similaire d\u00e9sign\u00e9e par le liquidateur d\u00e9sign\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

              Art 12 Autres d\u00e9cisions<\/strong><\/span><\/p>\n

              Pour les points non pr\u00e9vus aux pr\u00e9sents statuts, les soussign\u00e9s se r\u00e9f\u00e8rent \u00e0 la loi du 23 mars 2019 du Code des Soci\u00e9t\u00e9s et Associations.<\/p>\n

              – Statuts publi\u00e9s aux annexes du Moniteur belge du 12 juillet 2004<\/p>\n

              – Modifications statutaires publi\u00e9es aux annexes du Moniteur belge du 28 janvier 2008<\/p>\n

              – Modifications statutaires publi\u00e9es aux annexes du Moniteur belge du 15 avril 2020<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

              Vous trouverez ci-dessous les statuts coordonn\u00e9s du club (cliquez ici pour la version PDF). Au cours de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du Model Club Leuzois ASBL du 18 f\u00e9vrier 2023 les modifications statutaires suivantes ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9es \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e. Art 1 D\u00e9nomination et si\u00e8ge L\u2019association, constitu\u00e9e pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e, est d\u00e9nomm\u00e9e MODEL CLUB LEUZOIS […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-21","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/www.mcl-modelisme.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/21","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/www.mcl-modelisme.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"http:\/\/www.mcl-modelisme.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.mcl-modelisme.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.mcl-modelisme.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=21"}],"version-history":[{"count":25,"href":"http:\/\/www.mcl-modelisme.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/21\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":510,"href":"http:\/\/www.mcl-modelisme.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/21\/revisions\/510"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/www.mcl-modelisme.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=21"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}